Décembre 1998 - n°33

Le Laboratoire des Douanes de Lille

L'expérience d'un réseau centenaire, au coeur des missions de la Douane

Les premiers laboratoires du Ministère des Finances ont été créés par la loi du 3 août 1875, avec pour mission d'effectuer les analyses nécessaires à la détermination des droits et taxes sur le sucre... Dès 1885, l'administration des douanes fait réaliser des analyses sur d'autres produits ; puis, en 1897, est fondé le service des laboratoires. En 1988, il est rattaché à la Direction Générale des Douanes et Droits Indirects...

Au coeur du dispositif douanier, les Laboratoires ont vu leurs activités évoluer en permanence, avec les nouvelles spécifications douanières et réglementaires.

Depuis 1993 tout particulièrement, avec la mise en place du marché unique européen, de nouvelles missions leur ont été progressivement attribuées, notamment : l'intensification de la lutte contre le trafic des stupéfiants, le contrôle des produits importés et de ceux relevant de la politique agricole commune.

Au cours de ces dernières années, la Douane a ainsi développé les contrôles de qualité dans des secteurs très divers. L' objectif est double : assurer le respect des dispositions fiscales applicables et entretenir l'image de qualité qui s'attache à de nombreuses productions nationales...

Situés à Paris, Lille, Bordeaux, Belfort, Lyon, Marseille, Strasbourg, Rouen, Le Havre et Pointe à Pitre, dix laboratoires constituent aujourd'hui le bras scientifique des services douaniers français. Chaque année, quelques 60 000 échantillons leur sont confiés et plus de 350 000 déterminations physico-chimiques sont réalisées...

M. SIX -ingénieur en chef- et M. LOOTEN -Adjoint Inter-Régional- nous ouvrent les portes de leur laboratoire : le Laboratoire des Douanes de Lille...

A Lille, un pôle de haute technologie pour une activité polyvalente et une spécialisation nationale : les jouets...

Rattaché à la Direction Inter-Régionale de Lille, le Laboratoire des Douanes de Lille gère cinq départements - Nord, Pas-de-Calais, Aisne, Oise et Somme - et occupe de fait une position stratégique, à proximité des frontières du Nord de la France...

Il constitue le plus gros laboratoire de province, doté de locaux de plus de 800 m² et d'une équipe de 19 personnes : ingénieurs, techniciens, aides techniques et administratifs.

Bénéficiant d'un parc instrumental moderne et performant, ses activités sont développées dans des secteurs extrêmement variés :

15% Import : Textiles et Produits Industriels

Parmi les missions les plus anciennes du Laboratoire des Douanes de Lille, l'analyse des textiles et produits industriels vise à déterminer la composition exacte des marchandises importées, et vérifier ainsi leur appartenance à une espèce tarifaire, conditionnant la perception des droits de douane à l'importation...

La récente acquisition d'un microscope à polarisation optique, équipé dun système vidéo informatisé, permet une première identification des fibres textiles par simple observation ; avant le dosage quantitatif réalisé par spectroscopie infra-rouge...

30% Export : Produits Alimentaires

"A partir des années 1960, parallèlement à l'introduction des méthodes chromatographiques, notre Laboratoire a du s'adapter à l'ouverture du commerce vers les pays Tiers" , nous explique M. SIX. "Ainsi, les analyses pratiquées se sont élargies et ont également constitué le moyen d'établir le montant des restitutions à l'exportation, fixé en fonction des critères de composition des produits".

Les produits alimentaires sont tout particulièrement concernés et les techniques utilisées multiples : CPG pour les matières grasses ; HPLC pour les sucres, les polyols (sorbitol, manitol) ; polarimètre pour le dosage du saccharose dans le sucre...

A noter, à ce titre, que le Laboratoire des Douanes de Lille est le seul en France à être équipé d'un système de mesure viscosimétrique en fonction du temps et de la température ; ce qui lui permet de déceler les modifications de l'amidon...

17% Stupéfiants, psychotropes, médicaments

Avec les années 1970, se sont multipliées les demandes d'analyses dans le domaine des stupéfiants : cannabis, héroïne, cocaïne, extasies...

La première priorité du laboratoire a alors été de mettre au point les méthodes analytiques efficaces et fiables. La CCM Chromatographie Couche Mince- est, aujourdhui encore largement utilisée pour l'identification du cannabis et des anabolisants tels que les oestrogènes et les androgènes, tandis que la spectroscopie Infra-Rouge reste la technique de choix pour l'analyse des drogues blanches.

Soulignons que l'HPLC peut également se révéler fort utile, comme le démontre une méthode développée en interne au Laboratoire des Douanes de Lille, pour le dosage de lhéroïne...

Enfin, comme l'explique M. SIX : le spectromètre de masse, dont le Laboratoire de Lille s'est doté en 1993, permet de confirmer et d'affiner les résultats obtenus par les autres techniques.

Ainsi fortement impliqué dans la lutte contre le trafic illicite de produits stupéfiants et psychotropes, le Laboratoire de Lille est également en mesure d'identifier les diluants et les impuretés des drogues ou de déterminer la pureté du produit ; ceci constituant dimportants indices pour démanteler les filières du trafic...

3% Déchets

Autre secteur concerné par l'action de la Douane, la lutte contre les déchets toxiques s'est développée à Lille, après l'acquisition dun spectromètre démission plasma à couplage inductif (torche à plasma), pour la détection des métaux lourds et toxiques ...

25% Contribution Indirecte

Afin d'assurer le respect des dispositions fiscales (Contribution Indirecte) applicables à certains produits, le Laboratoire est par ailleurs fréquemment interrogé sur la nature et la répartition des éléments constitutifs de ces produits. Il en va ainsi, par exemple, des métaux précieux, des produits pétroliers et des alcools.

Pour le contrôle des teneurs en métaux précieux des articles de bijouterie et d'orfèvrerie, les techniques employées sont diverses : coupellation pour l'or, méthode volumétrique pour l'argent et spectrométrie d'émission atomique (torche à plasma) pour le platine.

Des appareils normalisés sont, en outre, utilisées pour le contrôle des caractéristiques des produits pétroliers (courbe de distillation, dosage du plomb et du soufre, densité et viscosité...), tandis que l'analyse des alcools est réalisée par Chromatographie en phase gazeuse...

Et 10% Jouets : le pôle de spécialisation du Laboratoire de Lille

"Devant la très grande diversité des produits et marchandises à analyser, les laboratoires des Douanes ont acquis une polyvalence remarquable, tout en s'orientant chacun progressivement vers des pôles de prédilection selon leur situation géographique, les matériels dont ils disposent et les compétences développées en interne ; ainsi, aujourd'hui, certains prennent en charge, pour l'ensemble du territoire français, la réalisation des études et analyses propres à leurs domaines d'expertise", nous explique M. LOOTEN.

Pôle de spécialisation du Laboratoire des Douanes de Lille, les analyses sur les jouets importés des pays Tiers portent plus précisément sur le respect de trois normes de sécurité :

1/ Sécurité mécanique et physique, avec notamment des tests de traction (pour contrôler l'absence d'éléments détachables dangereux), de résistance à la chute, de flexibilité sur les antennes ainsi que des contrôles propres à l'énergie développée par les projectiles (des pistolets, par exemple)...

2/ Sécurité chimique, validée par la spectrométrie d'émission plasma pour contrôler la teneur en métaux lourds (Baryum, Plomb, Mercure, Cadmium, Sélénium, Chrome, Arsenic, Antimoine).

3/ Inflammabilité, évaluée par le calcul de la vitesse de propagation de la flamme sur les matières textiles...

Une douane tournée vers l'avenir...

D'une remarquable efficacité dans la mise en oeuvre de ses analyses quotidiennes, le Laboratoire de Lille, comme tous ses homologues français, n'en reste pas là. Son activité s'inscrit en effet dans une véritable démarche prospective pour améliorer la capacité d'intervention de la Douane, et intègre, depuis plusieurs années, une politique qualité rigoureuse... en vue de l'obtention de l'accréditation COFRAC.

Tournés vers l'avenir, les laboratoires confortent un rôle essentiel au sein des services douaniers. Leur technicité s'accroît au rythme de celle des produits et de la sophistication des fraudes qu'ils aident à découvrir... C'est à n'en pas douter un appui primordial, basé sur un réseau centenaire, sans lequel la Douane de l'an 2000 ne saurait fonctionner...

S.DENIS