Octobre 2008 - n°136

Le partenariat OPECST / Académie des Sciences
Quand parlementaires, académiciens et jeunes chercheurs se rencontrent…

Les 13 et 14 mai derniers, s'est déroulée à l'Assemblée Nationale et au Sénat la phase finale du partenariat 2007-2008 entre l'Académie des Sciences et l'OPECST (Office Parlementaire d'Evaluation des Choix Scientifiques et Technologiques). Ce partenariat, inauguré en 2005, vise à établir un dialogue régulier entre les parlementaires et les scientifiques.

Dans cette optique, des "trinômes" ont été constitués, associant un parlementaire, un académicien et un jeune chercheur. Des rencontres ont été organisées dans le laboratoire des scientifiques et dans la circonscription du parlementaire. Ces visites ont été l'occasion de découvrir l'univers humain et matériel respectif des participants, d'échanger sur leurs sujets de préoccupation et d'associer leurs collègues à ces discussions. Le cycle s'est terminé par une session au Palais-Bourbon et au Palais du Luxembourg.

11 trinômes créés à l'occasion du 2ème cycle du partenariat OPECST / Académie des Sciences

Le deuxième cycle (2007-2008) du partenariat a permis de constituer onze trinômes, réunissant des académiciens et des chercheurs de diverses disciplines : chimie, biologie, sciences de l'univers, physique, sciences mécaniques et informatiques…
Du côté des parlementaires, six députés et cinq sénateurs y ont participé. Alors que le premier cycle 2005-2006 avait été réservé aux membres de l'OPECST, le deuxième cycle a été ouvert à des parlementaires non membres de l'Office qui ont représenté cinq des onze parlementaires participants.
Dans le prolongement de ce partenariat, M. Claude BIRRAUX, président de l'OPECST, accompagné des membres du Bureau de l'Office, est venu le 20 mai dernier, présenter les travaux de l'Office, en séance publique de l'Académie des Sciences.

Mais, qu'est-ce que l'OPECST?

L'OPECST est l'Office Parlementaire d'Evaluation des Choix Scientifiques et Technologiques. Il a été créé en 1983 avec pour mission "d'informer le Parlement des conséquences des choix de caractère scientifique et technologique, afin d'éclairer ses décisions." A cette fin, il recueille des informations, met en œuvre des programmes d'études et procède à des évaluations.

Une délégation indépendante

L'Office représente une structure originale au sein du Parlement : cette délégation, dont les membres sont désignés de façon à assurer une représentation proportionnelle des groupes politiques, est commune à l'Assemblée nationale et au Sénat. Elle est composée de 18 députés et de 18 sénateurs.
Quant à la présidence de l'Office, l'usage veut qu'elle soit assurée par un membre de l'une ou l'autre assemblée, de façon alternative, pour une durée de trois ans. Le Règlement intérieur précise que le vice-président doit appartenir à l'autre assemblée.
L'Office peut être saisi soit par le bureau de l'une ou l'autre assemblée, soit par une commission spéciale ou permanente. Jusqu'ici, les problèmes abordés se sont répartis à peu près également entre quatre grands thèmes : les sciences de la vie, l'énergie, l'environnement et les nouvelles technologies.

Le Conseil scientifique

L'Office constitue un intermédiaire entre le monde politique et le monde de la recherche. Il se doit d'être à l'écoute des milieux de la recherche et de solliciter des avis autorisés. Ainsi, pour réaliser ses travaux, l'Office est assisté d'un Conseil scientifique qui reflète dans sa composition la diversité des disciplines scientifiques et technologiques, puisqu'il est constitué de 24 personnalités de haut niveau choisies en raison de leur compétence.

Les activités générales et internationales

L'Office est devenu au fil des ans un instrument efficace de l'action parlementaire. Plusieurs lois prévoient soit son information, soit sa participation dans la désignation de représentants du Parlement au sein de diverses instances, soit enfin sa représentation, par son Président ou par l'un de ses membres, au conseil d'administration de différents organismes. Il est également devenu un interlocuteur reconnu par l'ensemble de la communauté scientifique et entretient des liens continus avec elle.

Les manifestations associant l'OPECST et des organismes de haut niveau (Académie des sciences, CEA, Cité des Sciences et de l'Industrie, CNRS, INSERM...) en sont l'illustration. Chaque année, plusieurs colloques et journées d'étude sont organisés par l'Office, soit en relation avec un de ses rapports, soit sur un thème scientifique ou technologique.

Enfin, l'Office contribue au développement des relations parlementaires internationales et participe, en particulier au niveau européen, à divers congrès et manifestations. C'est ainsi notamment qu’a été créé un réseau de concertation et d'échange d'information : l'"European Parliamentary Technology Assessment" (EPTA), qui regroupe les organismes européens chargés de conduire les évaluations scientifiques et technologiques pour les Parlements nationaux et pour le Parlement européen.

L'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques souhaite, dans les années à venir, poursuivre et intensifier les différentes missions qui sont les siennes, et contribuer notamment à l'approfondissement du dialogue entre monde politique et monde scientifique.

S. DENIS

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